Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
ATC By-laws
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série organique
Cote
s00087
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1936-1947 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
4.5 cm of textual records.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
(1936-1954)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Forms part of Fonds 1, Series 154. Sub-Series consists of traffic by-laws, including annotated and/or consolidated versions of by-laws no. 14213 and 14932 (1936-1947).
Series is arranged numerically (or chronologically by date of creation). All by-laws were kept in their original books.
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
There are no restrictions on access to these records.
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Researchers are responsible for observing Canadian copyright regulations.
Instruments de recherche
A file list is available.
Éléments associés
Accroissements
No further accruals are expected.
Identifiant(s) alternatif(s)
Legacy Reference Code
f0001-0154-0028
Zone du numéro normalisé
Numéro normalisé
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle
Identifiant de la description du document
Identifiant du service d'archives
cowa